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Comptes Rendus du Conseil
Conseil du 14 novembre 2008

 

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    • Monsieur le Maire a donné des éléments d’information concernant les sujets suivants :
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    • Les courriers de soutien parvenus en Mairie suite à la motion du Conseil Municipal relative aux conditions de mise en place du projet TES (passeports biométriques).
    • Les travaux des différentes commissions et / ou groupes de travail de la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux.
    • L’exposition qui s’est tenu le 11 novembre 2008 organisée par la Commission Culture.
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    Le Conseil Municipal de TRILPORT qui s’est réuni en séance publique le 14 novembre 2008, a décidé à l’unanimité :

     

    D’approuver le projet d’avenant n° 1 du lot 2 du marché du gymnase de la Noyerie concernant l’ossature en bois qui soutient la façade en polycarbonate du gymnase.

    De donner un avis favorable à la rétrocession à la commune par la société Environnement Foncier des parties non privatives des lotissements « Le Clos Perché » et « Le Clos Montceaux ».

    D’approuver le projet d’avenant d’occupation d’ouvrages communaux par l’entreprise Bouygues Telecom pour les installations de téléphonie mobile mises en œuvre sur le dôme du château d’eau de la Commune,

    D’approuver l’avenant au protocole d’accord, passé avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux de France, portant le tarif de l’heure année à 1500,00 € pour l’année 2009.

    D’approuver la décision modificative n°3.

    D’accepter le règlement d’heures complémentaires à un agent de la Commune.

    De désigner Monsieur Camille FASSI délégué du Conseil Municipal au sein de la Commission de révision des listes électorales pour le bureau n° 4.

     

    En réponse aux questions diverses, il a été fait un point d’information :

    • sur le dossier de la nouvelle caserne du SDIS à la Halotte après le dernier appel d’offre infructueux,
    • sur la situation des Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) et les conséquences pour les jeunes Trilportais des suppressions de postes prévues par le Ministre de l’Education Nationale dans le Budget 2009 et les conditions d’organisation du Service Minimum d’Accueil